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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
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POULAIN LIGNE GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POULAIN LIGNE GOURMANDE
CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92445279
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
03/12/2022

Présentation de la marque POULAIN LIGNE GOURMANDE

Déposée le 3 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « POULAIN LIGNE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 143, boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque POULAIN LIGNE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POULAIN LIGNE GOURMANDE est expirée depuis le 3 décembre 2022.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 143, boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2239718 - Publication au BOPI 2003-03-31

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 16 juillet 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°373998 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 18 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°372220 - Publication au BOPI 2003-06-18

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2012 n°2514377 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-19

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656488 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir