Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Cadbury France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS),
la marque française « POULAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cadbury France domicilié(e) rue de la Garbotière - Villebarou,41000 BLOIS (dossier no 2212885) - 41000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 238 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France (c/o Hollywood) Service Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne -, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2212885) - 92542 - France.
La marque POULAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cadbury France Société Anonyme - rue de la Garbotière - Villebarou,41000 BLOIS (dossier no 2212885) - 41000 - France - SIREN 399431238
Cadbury France (c/o Hollywood) Service Juridique - 11, rue de la Vanne -, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2212885) - 92542 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2002 n°2212885 - Publication au BOPI 2002-01-07
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir
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