PALAIS DE CHAILLOT
Présentation de la marque PALAIS DE CHAILLOT
Déposée le 12 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALAIS DE CHAILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALAIS DE CHAILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS DE CHAILLOT est expirée depuis le 12 juillet 2011.
CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2191789 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28