Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALAIS DE CHAILLOT
CADBURY FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1680911
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2011

Présentation de la marque PALAIS DE CHAILLOT

Déposée le 12 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALAIS DE CHAILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE domicilié(e) 2, rue de la Garbotière, Villebarou, 41000 BLOIS (dossier no 2191789) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CADBURY FRANCE domicilié(e) (dossier no 2191789) - France.

La marque PALAIS DE CHAILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS DE CHAILLOT est expirée depuis le 12 juillet 2011.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société Anonyme - 2, rue de la Garbotière, Villebarou, 41000 BLOIS (dossier no 2191789) - France - SIREN 399431238


CADBURY FRANCE - (dossier no 2191789) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2191789 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Chocolaterie et confiserie