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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
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P TITE BUCHETTE DE CARRE D'AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P TITE BUCHETTE DE CARRE D'AS
CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3081332
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
P TITE BUCHETTE DE CARRE D\'AS de CADBURY FRANCE

Présentation de la marque P TITE BUCHETTE DE CARRE D'AS

Déposée le 7 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P TITE BUCHETTE DE CARRE D'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 143, Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque P TITE BUCHETTE DE CARRE D'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P TITE BUCHETTE DE CARRE D'AS est expirée depuis le 7 février 2021.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée Unipersonnelle - 143, Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Inscription le 14 janvier 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°513872 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-14

Renouvellement avec limitation le 13 janvier 2011 n°2459989 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.