Déposée le 9 août 1988 par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOISELYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE domicilié(e) 2, rue de la Garbotière, VILLEBAROU, 41000 BLOIS (dossier no 2120936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 238 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CADBURY FRANCE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2120936) - France.
La marque NOISELYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY FRANCE, Société Anonyme - 2, rue de la Garbotière, VILLEBAROU, 41000 BLOIS (dossier no 2120936) - France - SIREN 399431238
CADBURY FRANCE Service Juridique - (dossier no 2120936) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1998 n°2120936 - Publication au BOPI 1998-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolats, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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