CADBURY FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
94516529
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
15/04/2024
Présentation de la marque NOIR A DESSERT
Déposée le 15 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS),
la marque française « NOIR A DESSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque NOIR A DESSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique - 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 428111843
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2256992 - Publication au BOPI 2004-02-02
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2014 n°2556436 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656488 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02
Café, thé, cacao, cacao en poudre, chocolat et produits de chocolaterie, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café; farines et préparalions faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie et en particulier pâtisseries comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glaces à rafraîchir
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