Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOB'S
Cadbury France, SAS

Numéro de dépôt :
1213653
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012

Présentation de la marque MOB'S

Déposée le 23 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cadbury France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOB'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cadbury France domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE (dossier no 2221402) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France S. Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2221402) - 92542 - France.

La marque MOB'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOB'S est expirée depuis le 23 septembre 2012.

Cadbury France a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume , PIMOUSSE BOWL'S


Cadbury France, SAS - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE (dossier no 2221402) - 92542 - France - SIREN 428111843


Cadbury France S. Juridique - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2221402) - 92542 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Renouvellement sans limitation n°2008672 - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2221402 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.