Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE domicilié(e) 2, rue de la Garbotière, Villebarou, 41000 BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADBURY FRANCE Service Juridique - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011740.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY FRANCE, Société Anonyme - 2, rue de la Garbotière, Villebarou, 41000 BLOIS - France - SIREN 399431238
CADBURY FRANCE Service Juridique - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Inscription le 27 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406674 - Publication au BOPI 2005-01-27
Inscription le 6 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384359 - Publication au BOPI 2004-01-06
Inscription le 27 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406673 - Publication au BOPI 2005-01-27
Inscription le 6 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384358 - Publication au BOPI 2004-01-06
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes ; pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts et entremets à base de cacao, crèmes, flans. Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées (confiserie), pralines, bonbons dragéifiés, bouchées (bonbons), bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de, menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse (confiserie), pastilles, pâtes et gommes à mâcher non à usage médical, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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