(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572133.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 janvier 2010.
CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2162353 - Publication au BOPI 2000-01-13
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184761 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184762 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28