Déposée le 17 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LESMINIS CARAMBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France Service Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE CEDEX - 92542 - France.
La marque LESMINIS CARAMBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 428111843
Cadbury France Service Juridique - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE CEDEX - 92542 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse;Rectification d'erreur matérielle n°440461 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Café, thé, cacao, cacao en poudre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées (confiserie), pralines, bonbons dragéifiés, bouchées et bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse (confiserie), pastilles, pâtes et gommes à mâcher non à usage médical, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glaces à rafraîchir.
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