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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
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LES DELICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICES
CADBURY FRANCE, S.A.S

Numéro de dépôt :
93474321
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
18/06/2013

Présentation de la marque LES DELICES

Déposée le 18 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LES DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 11, rue de la Vanne,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2238915) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France S. Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne , BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2238915) - 92542 - France.

La marque LES DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES est expirée depuis le 18 juin 2013.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, S.A.S - 11, rue de la Vanne,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2238915) - 92542 - France - SIREN 428111843


Cadbury France S. Juridique - 11, rue de la Vanne , BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2238915) - 92542 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2238915 - Publication au BOPI 2003-03-14

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir