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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
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LE CADRE NOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CADRE NOIR
CADBURY FRANCE, S.A.S

Numéro de dépôt :
1259673
Date de dépôt :
22/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2013
LE CADRE NOIR de CADBURY FRANCE

Présentation de la marque LE CADRE NOIR

Déposée le 22 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CADRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 11, rue de la Vanne,92542 MONTROUGE (dossier no 2238912) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France S. Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne -, BP 530,92542 Montrouge (dossier no 2238912) - 92542 - France.

La marque LE CADRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CADRE NOIR est expirée depuis le 22 avril 2013.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, S.A.S - 11, rue de la Vanne,92542 MONTROUGE (dossier no 2238912) - 92542 - France - SIREN 428111843


Cadbury France S. Juridique - 11, rue de la Vanne -, BP 530,92542 Montrouge (dossier no 2238912) - 92542 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Renouvellement sans limitation n°2018304 - Publication au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2238912 - Publication au BOPI 2003-03-14

Inscription - Transmission de propriété n°20129 - Publication au BOPI

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription - Transmission de propriété n°33726 - Publication au BOPI

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Confiserie de chocolat, chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie à base de chocolat vendus à la pièce.