Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACTA
CADBURY FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1563714
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2009

Présentation de la marque LACTA

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE domicilié(e) 2, rue de la Garbotière, Villebarou, 41000 BLOIS (dossier no 2154310) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CADBURY FRANCE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2154310) - France.

La marque LACTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACTA est expirée depuis le 5 décembre 2009.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société Anonyme - 2, rue de la Garbotière, Villebarou, 41000 BLOIS (dossier no 2154310) - France - SIREN 399431238


CADBURY FRANCE Service Juridique - (dossier no 2154310) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1999 n°2154310 - Publication au BOPI 1999-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacao, sucre, lait, miels, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.