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Marques déposées par la société CADBURY FRANCE
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JOYEUX NOEL BOUQUET D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYEUX NOEL BOUQUET D'OR
CADBURY FRANCE

Numéro de dépôt :
96621603
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque JOYEUX NOEL BOUQUET D'OR

Déposée le 10 avril 1996 par la société CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « JOYEUX NOEL BOUQUET D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la société CADBURY FRANCE domicilié(e) 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41000 BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADBURY FRANCE Service Juridique - France.

La marque JOYEUX NOEL BOUQUET D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX NOEL BOUQUET D'OR est expirée depuis le 10 avril 2006.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE - 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41000 BLOIS - France - SIREN 399431238


CADBURY FRANCE Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398561 - Publication au BOPI 2004-08-30

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385845 - Publication au BOPI 2004-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes; pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts, entremets, crèmes, flans.Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.