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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
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FRESH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRESH
CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1643756
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021

Présentation de la marque FRESH

Déposée le 8 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 143, Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRESH est expirée depuis le 8 février 2021.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée Unipersonnelle - 143, Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05

Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2191790 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315037 - Publication au BOPI 2001-01-30

Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°315036 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459990 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20

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