Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
/
DELICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICE
CADBURY FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
1265689
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013
DELICE de CADBURY FRANCE

Présentation de la marque DELICE

Déposée le 14 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE Cedex (dossier no 2248288) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France S. Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2248288) - 92542 - France.

La marque DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICE est expirée depuis le 1 septembre 2013.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE S.A.S. - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE Cedex (dossier no 2248288) - 92542 - France - SIREN 428111843


Cadbury France S. Juridique - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2248288) - 92542 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Renouvellement sans limitation n°2026674 - Publication au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2003 n°2248288 - Publication au BOPI 2003-09-01

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription - Transmission de propriété n°25648 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30077 - Publication au BOPI

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription - Changement de dénomination n°25647 - Publication au BOPI

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices; glace.