Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ FRUITS
CADBURY FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3199716
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2012
CÔTÉ FRUITS de CADBURY FRANCE

Présentation de la marque CÔTÉ FRUITS

Déposée le 10 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CÔTÉ FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 118 43 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France Service Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne , BP 530,92542 MONTROUGE CEDEX - 92542 - France.

La marque CÔTÉ FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ FRUITS est expirée depuis le 10 décembre 2012.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 42811843


Cadbury France Service Juridique - 11, rue de la Vanne , BP 530,92542 MONTROUGE CEDEX - 92542 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Produits de confiserie, pâtes et gommes à mâcher à usage non médical.