Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRCUS
CADBURY FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1335614
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque CIRCUS

Déposée le 19 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIRCUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE (dossier no 2298371) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2298371) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIRCUS est expirée depuis le 19 décembre 2015.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE Société par actions simplifiée - 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE (dossier no 2298371) - 92120 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2298371) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2057578 - Publication au BOPI 1995-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 4 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°426829 - Publication au BOPI 2005-10-04

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298371 - Publication au BOPI 2005-10-04

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20

Biscuits.