Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOPOUSS
CADBURY FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3247192
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013
CHOCOPOUSS de CADBURY FRANCE

Présentation de la marque CHOCOPOUSS

Déposée le 18 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France Service Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE CEDEX - 92542 - France.

La marque CHOCOPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOPOUSS est expirée depuis le 18 septembre 2013.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 428111843


Cadbury France Service Juridique - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE CEDEX - 92542 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Cacao, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées (confiserie), pralines, bonbons dragéifiés, bouchées et bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse (confiserie), pastilles, pâtes et gommes à mâcher non à usage médical, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glaces à rafraîchir.