Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOFRAISE
Cadbury France, SAS

Numéro de dépôt :
92447254
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012

Présentation de la marque CHOCOFRAISE

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cadbury France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOFRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cadbury France domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge (dossier no 2226803) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France S. Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2226803) - 92542 - France.

La marque CHOCOFRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOFRAISE est expirée depuis le 16 décembre 2012.

Cadbury France a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


Cadbury France, SAS - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge (dossier no 2226803) - 92542 - France - SIREN 428111843


Cadbury France S. Juridique - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2226803) - 92542 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2226803 - Publication au BOPI 2002-07-09

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 23 août 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°351555 - Publication au BOPI 2002-08-23

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Produit de confiserie en particulier en pâte de guimauve parfumée à la fraise, enrobée de chocolat au lait