Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cadbury France
/
CHOCO'CROC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCO'CROC
Cadbury France, SAS

Numéro de dépôt :
92447256
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012

Présentation de la marque CHOCO'CROC

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cadbury France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCO'CROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cadbury France domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge (dossier no 2226804) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France Service Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2226804) - 92542 - France.

La marque CHOCO'CROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCO'CROC est expirée depuis le 16 décembre 2012.

Cadbury France a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


Cadbury France, SAS - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge (dossier no 2226804) - 92542 - France - SIREN 428111843


Cadbury France Service Juridique - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2226804) - 92542 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2226804 - Publication au BOPI 2002-07-09

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Confiserie composée de pâte de guimauve enrobée de chocolat au lait