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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
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CARRE MENTHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE MENTHE
CADBURY FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
94535935
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
07/09/2014

Présentation de la marque CARRE MENTHE

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « CARRE MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 11 rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE (dossier no 2271876) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France S. Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE Cedex (dossier no 2271876) - 92542 - France.

La marque CARRE MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE MENTHE est expirée depuis le 7 septembre 2014.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE SAS - 11 rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE (dossier no 2271876) - 92542 - France - SIREN 428111843


Cadbury France S. Juridique - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE Cedex (dossier no 2271876) - 92542 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2004 n°2271876 - Publication au BOPI 2004-09-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Café, thé, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisseries et en particulier pâtisseries comprenant du chocolat, confiserie (à l'exception de la confiserie de chocolat) et en particulier confiserie, de café, de sucre et de fruits, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en boules, chocolat à l'alcool, goûters, produits de confiserie vendus à la pièce (à l'exception de la confiserie de chocolat), nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir