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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE
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BRUT DE NOIR POULAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT DE NOIR POULAIN
CADBURY FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1353898
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque BRUT DE NOIR POULAIN

Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE NOIR POULAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE domicilié(e) 2, rue de la Garbotière, VILLEBAROU, 41000 BLOIS (dossier no 2067644) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CADBURY FRANCE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2067644) - France.

La marque BRUT DE NOIR POULAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE NOIR POULAIN est expirée depuis le 7 mai 2006.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société Anonyme - 2, rue de la Garbotière, VILLEBAROU, 41000 BLOIS (dossier no 2067644) - France - SIREN 399431238


CADBURY FRANCE Service Juridique - (dossier no 2067644) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Renouvellement sans limitation le 19 avril 1996 n°2067644 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription - Transmission de propriété n°33726 - Publication au BOPI

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription - Transmission de propriété n°27207 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, meringues, pâtisseries, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, chocolat de pâtisserie, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lver;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraichir.