Déposée le 12 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cadbury France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRASILEIRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cadbury France domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE (dossier no 2221400) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France S. Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge (dossier no 2221400) - 92542 - France.
La marque BRASILEIRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cadbury France, SAS - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 MONTROUGE (dossier no 2221400) - 92542 - France - SIREN 428111843
Cadbury France S. Juridique - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge (dossier no 2221400) - 92542 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Renouvellement sans limitation n°2010589 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2221400 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription - Transmission de propriété n°20129 - Publication au BOPI
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription - Transmission de propriété n°33726 - Publication au BOPI
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits, semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes;pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts, entremets, crèmes, flans. Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâton, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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