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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE de droit français
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POULAIN ESCALES GOURMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULAIN ESCALES GOURMANDES
CADBURY FRANCE Société par Actions Simplifiée de droit français

Numéro de dépôt :
3369403
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
POULAIN ESCALES GOURMANDES de CADBURY FRANCE de droit français

Présentation de la marque POULAIN ESCALES GOURMANDES

Déposée le 7 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULAIN ESCALES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE de droit français domicilié(e) 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque POULAIN ESCALES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULAIN ESCALES GOURMANDES est expirée depuis le 7 juillet 2015.

CADBURY FRANCE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : PLANTES ET MONTAGNES , ACIDOS , MALABAR HOT , LA PIE QUI CHANTE OCEANO , HOLLYWOOD OXYGEN UN SOUFFLE DE FRAICHEUR , ACIDCOLOR , MALABAR FROZEN , ASTRUK , HOLLYWOOD OXYGEN UN SOUFFLE DE BIEN-ETRE , HOLLYWOOD BLANCHEUR, LA PETITE BOITE QU'ON SORT PARTOUT


CADBURY FRANCE Société par Actions Simplifiée de droit français - 11, rue de la Vanne,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20

Chocolat, chocolats et confiserie non médicamenteuse, confiserie surgelée ; sucreries ; confiserie ; glace surgelée ; biscuits ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; gaufrettes.