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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE à associé unique
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HO
Marque expirée - Marque en non vigueur

HO
CADBURY FRANCE Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1468594
Date de dépôt :
30/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2018

Présentation de la marque HO

Déposée le 30 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE à associé unique domicilié(e) 143, boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HO est expirée depuis le 30 mai 2018.

CADBURY FRANCE à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MINT CINNAMON FEVER , REVE BLANC , KREMA BATNA , SIBERIEN , , Un effet Vapour action pour une grande bouffée d'air frais , MINI CARAMBAR GOURMANDS , SWEETFRESH , Renouez avec les origines du Chewing Gum , Découvrez la rencontre insolite


CADBURY FRANCE Société par actions simplifiée à associé unique - 143, boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription - Transmission de propriété n°37492 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Renouvellement sans limitation n°2103541 - Publication au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2008 n°2370792 - Publication au BOPI 2008-04-21

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48006 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.