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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE à associé unique
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1848 MILLESIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

1848 MILLESIME
CADBURY FRANCE Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98712586
Date de dépôt :
05/01/1998
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
05/01/2018

Présentation de la marque 1848 MILLESIME

Déposée le 5 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « 1848 MILLESIME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE à associé unique domicilié(e) 143, boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2360017) - 75685 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2360017) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1848 MILLESIME est expirée depuis le 5 janvier 2018.

CADBURY FRANCE à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MINT CINNAMON FEVER , REVE BLANC , KREMA BATNA , SIBERIEN , HO , , Un effet Vapour action pour une grande bouffée d'air frais , MINI CARAMBAR GOURMANDS , SWEETFRESH , Renouez avec les origines du Chewing Gum


CADBURY FRANCE Société par actions simplifiée à associé unique - 143, boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2360017) - 75685 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2360017) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360017 - Publication au BOPI 2008-01-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656488 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Inscription le 4 janvier 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°744481 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04

Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes ; pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts et entremets à base de cacao, crèmes, flans. Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.