Déposée le 28 septembre 1983 par CADBURY BEVERAGES INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SODAMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CADBURY BEVERAGES INC., domicilié(e) High Ridge Park STAMFORD, CONNECTICUT, 06905-0800 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2022268) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2022268) - France.
La marque SODAMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SODAMATE est expirée depuis le 28 septembre 2003.
CADBURY BEVERAGES INC. - High Ridge Park STAMFORD, CONNECTICUT, 06905-0800 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2022268) - XX
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2022268) - France
Renouvellement sans limitation le 12 août 1993 n°2022268 - Publication au BOPI 1993-08-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50555 - Publication au BOPI 1991-01-07
Inscription - Transmission de propriété n°17244 - Publication au BOPI
Distributeurs incorporant des appareils et instruments de mesure, leurs parties et accessoires. Distributeurs de boissons, incorporant des appareils réfrigérants, leurs parties et accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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