Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Old Colony
CADBURY BEVERAGES B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1305994
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2015

Présentation de la marque Old Colony

Déposée le 16 avril 1985 par la société étrangère CADBURY BEVERAGES B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Old Colony » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CADBURY BEVERAGES B.V domicilié(e) Tower B, World Trade Center, 17th Floor, Strawinskylaan 1725,1077 XX AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2287329) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2287329) - 92593 - France.

La marque Old Colony a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Old Colony est expirée depuis le 16 avril 2015.

CADBURY BEVERAGES B.V a également déposé les autres marques suivantes : GINI , ENER'GINI LEMON , GINI BITTER LEMON


CADBURY BEVERAGES B.V. Société de droit néerlandais - Tower B, World Trade Center, 17th Floor, Strawinskylaan 1725,1077 XX AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2287329) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2287329) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2045421 - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287329 - Publication au BOPI 2005-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 7 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453468 - Publication au BOPI 2007-05-07

Inscription - Transmission de propriété n°47198 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13878 - Publication au BOPI

Boissons, sirops et en général tous breuvages sans alcool et compositions pour les fabriquer.