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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cadapau
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Les porcs bio de la Ferme CADAPAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les porcs bio de la Ferme CADAPAU
cadapau, sarl

Numéro de dépôt :
4053729
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2023
Les porcs bio de la Ferme CADAPAU de cadapau

Présentation de la marque Les porcs bio de la Ferme CADAPAU

Déposée le 9 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cadapau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les porcs bio de la Ferme CADAPAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cadapau domicilié(e) - 81350 - SAINT JEAN DE MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cadapau, Mme constans elisabeth domicilié(e) - 81350 - SAINT JEAN DE MARCEL - France.

La marque Les porcs bio de la Ferme CADAPAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les porcs bio de la Ferme CADAPAU est expirée depuis le 9 décembre 2023.


cadapau, sarl - 81350 - SAINT JEAN DE MARCEL - France


cadapau, Mme constans elisabeth - 81350 - SAINT JEAN DE MARCEL - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs.