Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIERRE BAYLE
Numéro de dépôt :
1171807
Date de dépôt :
13/04/1981
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Présentation de la marque PIERRE BAYLE
Déposée le 13 avril 1981 par monsieur CADAMURO Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « PIERRE BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIERRE BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PIERRE BAYLE est expirée depuis le 13 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43