Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IT
CADAMON

Numéro de dépôt :
3182959
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2012
IT de CADAMON

Présentation de la marque IT

Déposée le 6 septembre 2002 par la société CADAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société CADAMON domicilié(e) 75 avenue JEAN JOXE,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 942 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADAMON domicilié(e) 75 avenue JEAN JOXE,49100 ANGERS - 49100 - France.

La marque IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT est expirée depuis le 6 septembre 2012.

CADAMON a également déposé les autres marques suivantes : MAGNUM , BUCKEYE


CADAMON - 75 avenue JEAN JOXE,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 409942646


CADAMON - 75 avenue JEAN JOXE,49100 ANGERS - 49100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 30 avril 2007 - Changement d'adresse n°453230 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459626 - Publication au BOPI 2007-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Produits horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du soja, des betteraves, potirons, courgettes et des pois) ; arbres fruitiers et fruits frais, particulièrement pommiers et pommes fraîches.