Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NPO Junior
CAD, SNC

Numéro de dépôt :
3928466
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
NPO Junior de CAD

Présentation de la marque NPO Junior

Déposée le 18 juin 2012 par la société CAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NPO Junior » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société CAD domicilié(e) ZA de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAD, Mle Couchard Emilie domicilié(e) ZA de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque NPO Junior a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NPO Junior est expirée depuis le 18 juin 2022.

CAD a également déposé les autres marques suivantes : DISTRI , DISTRI SHOPPING , GENERATION VARSITY , Minjat ! , DISTRI MARCHÉ , DISTRI SPORT , BYBLOS , BYBLOS , DISTRI CONFORT , Multijouets


CAD, SNC - ZA de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586


CAD, Mle Couchard Emilie - ZA de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.