Déposée le 14 mars 2012 par la société CAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISTRI CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la société CAD domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAD, Mme Couchard Emilie domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35113 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.
La marque DISTRI CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAD, SNC - Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586
CAD, Mme Couchard Emilie - Zone de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35113 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DISTRI CONFORT"
