Marque expirée - Marque en non vigueur

FREE STYLE 360°
CAD SNC

Numéro de dépôt :
3442637
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
FREE STYLE 360° de CAD SNC

Présentation de la marque FREE STYLE 360°

Déposée le 24 juillet 2006 par la société CAD SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE STYLE 360° »

Le déposant est la société CAD SNC domicilié(e) 4 ZA la mottais,35140 SAINT AUBIN DU CORMIER - 35140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAD domicilié(e) 4 ZA la mottais,35140 SAINT AUBIN DU CORMIER - 35140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE STYLE 360° est expirée depuis le 24 juillet 2016.

CAD SNC a également déposé les autres marques suivantes : STREET MANIA , SNAKE RIVER , SNOWBOARDER 52 , FAC SIMILE , LES DEFIS DE DISTRI-CENTER , NO-RISK , GASTON POMPIER PIN PON 18 , COOL SURF , PRINCIPES , INSTANT GIRLS


CAD SNC - 4 ZA la mottais,35140 SAINT AUBIN DU CORMIER - 35140 - France - SIREN 338106586


CAD - 4 ZA la mottais,35140 SAINT AUBIN DU CORMIER - 35140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.