Déposée le 29 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAD'REV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAD'REV domicilié(e) 10 Rue Jules Verne, 95320 St Leu la Foret - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 342 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAD'REV (SARL) - France.
La marque SIVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVAN est expirée depuis le 29 juin 2011.
CAD'REV a également déposé les autres marques suivantes : CAD'REV
CAD'REV (SARL) - 10 Rue Jules Verne, 95320 St Leu la Foret - France - SIREN 432342574
CAD'REV (SARL) - France
Inscription le 30 avril 2003 - Rejet partiel n°370057 - Publication au BOPI 2003-04-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
- Vêtement (habillement) - Horlogerie - Articles de bagagerie, cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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