Déposée le 10 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAD INSTRUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZetaCompact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAD INSTRUMENTS domicilié(e) 10 RUE DE LA HAIE AUX VACHES - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 575 373 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAD INSTRUMENTS, SAS domicilié(e) 10 RUE DE LA HAIE AUX VACHES - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France.
La marque ZetaCompact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAD INSTRUMENTS, SAS - 10 RUE DE LA HAIE AUX VACHES - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France - SIREN 380575373
CAD INSTRUMENTS, SAS - 10 RUE DE LA HAIE AUX VACHES - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2533454 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-21
Inscription le 4 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°607976 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Appareils et instruments scientifiques de mesure et de contrôle, appareils pour mesurer et étudier la mobilité électrophorétique. Appareils pour mesurer le potentiel Zêta. Recherche scientifique et industrielle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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