Déposée le 20 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAD INSTRUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RheOptiCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAD INSTRUMENTS domicilié(e) HAMEAU DE SAINT HUBERT, 10 RUE DE LA HAIE AUX VACHES - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 575 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAD INSTRUMENTS, M. CLAUDE VIZCAINO domicilié(e) HAMEAU DE SAINT HUBERT, 10 RUE DE LA HAIE AUX VACHES - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France.
La marque RheOptiCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAD INSTRUMENTS, SAS - HAMEAU DE SAINT HUBERT, 10 RUE DE LA HAIE AUX VACHES - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France - SIREN 380575373
CAD INSTRUMENTS, M. CLAUDE VIZCAINO - HAMEAU DE SAINT HUBERT, 10 RUE DE LA HAIE AUX VACHES - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RheOptiCAD"
