Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJATINE
CACOJA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1621304
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
07/06/2000

Présentation de la marque SOJATINE

Déposée le 7 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CACOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « SOJATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CACOJA domicilié(e) 8 route de Merxheim, 68500 ISSENHEIM - France.

La marque SOJATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJATINE est expirée depuis le 7 juin 2000.

CACOJA a également déposé les autres marques suivantes : SOGERM , FORMOJA , PANOJA , SOJA A BOIRE , CRACOJA , BISCOJA , SOJA EN DESSERT , SOJLINE , SOJY


CACOJA S.A.R.L. - 8 route de Merxheim, 68500 ISSENHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Tous les produits précités contenant du soja.Soja conservé, séché et cuit;gelées à base de soja, confiture à base de de soja;produits laitiers à base de soja;huile et graisses comestibles à base de soja;sauces à salades à base de soja;conserves à base de soja.Farine alimentaire à base de soja ou contenant du soja;pain contenant du soja;patisserie et confiserie à base de soja;glaces comestibles contenant du soja;sauces à base de soja.Graines de soja fraîches.Boissons non alcooliques à base de soja ou contenant du soja;extraits de soja sans alcool;préparations à base de soja ou contenant du soja pour faire des boissons.Boissons alcooliques à base de soja ou contenant du soja;extraits alcooliques de soja; liqueur de soja

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.