Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TOURNERAI
Numéro de dépôt :
921289
Date de dépôt :
19/03/1975
Lieu de dépôt :
Nevers
Présentation de la marque LE TOURNERAI
Déposée le 19 mars 1975 par monsieur Cachin (Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nevers), la marque française « LE TOURNERAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TOURNERAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE TOURNERAI est expirée depuis le 19 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455