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Marques déposées par monsieur Cachia (Jean-Luc
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DEBRASEL 103
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBRASEL 103
M. Cachia (Jean-Luc)

Numéro de dépôt :
962648
Date de dépôt :
20/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEBRASEL 103

Déposée le 20 juillet 1976 par monsieur Cachia (Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEBRASEL 103 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Cachia (Jean-Luc domicilié(e) 5, rue de Chaillot, Vauvert (Gard). - France.

La marque DEBRASEL 103 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DEBRASEL 103 est expirée depuis le 20 juillet 1986.

Cachia (Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : DEBRASEL CHEMICAL A 33 , DEBRASEL - CHEMICAL AL-SI- 12 , DEBRASEL 71 , DK 66 , DEBRASEL AI SI 12


M. Cachia (Jean-Luc) - 5, rue de Chaillot, Vauvert (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Installations, appareillages et composants d'appareils d'électrolyse, de galvanoplastie et de soudure, notamment électrodes de soudure par point, et anodes solubles.