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Marques déposées par monsieur CACHEUX René
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TONUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONUS
Monsieur CACHEUX René

Numéro de dépôt :
1438305
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque TONUS

Déposée le 2 décembre 1987 par monsieur CACHEUX René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CACHEUX René domicilié(e) Le Parc du Lion, 252, Route de la Corniche, 83700 SAINT-RAPHAEL (dossier no 2101731) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2101731) - France.

La marque TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONUS est expirée depuis le 2 décembre 2007.


Monsieur CACHEUX René - Le Parc du Lion, 252, Route de la Corniche, 83700 SAINT-RAPHAEL (dossier no 2101731) - France


NOVAMARK - (dossier no 2101731) - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1997 n°2101731 - Publication au BOPI 1997-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Disques acoustiques et autres supports d'enregistrement sonore, appareils d'enregistrement et de reproduction sonore.