Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTEUR-COMPOSITEUR.COM AC
CACHELEUX Pierre-Hugues, René, André

Numéro de dépôt :
3231356
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
AUTEUR-COMPOSITEUR.COM AC de CACHELEUX Pierre-Hugues

Présentation de la marque AUTEUR-COMPOSITEUR.COM AC

Déposée le 6 juin 2003 par CACHELEUX Pierre-Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTEUR-COMPOSITEUR.COM AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est CACHELEUX Pierre-Hugues, René, André domicilié(e) 6/8, rue des Moissons, appt. 32-33,51100 REIMS - 51100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Hugues CACHELEUX domicilié(e) 6/8, rue des Moissons, appt. 32-33,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque AUTEUR-COMPOSITEUR.COM AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTEUR-COMPOSITEUR.COM AC est expirée depuis le 6 juin 2013.


CACHELEUX Pierre-Hugues, René, André - 6/8, rue des Moissons, appt. 32-33,51100 REIMS - 51100 - France


Pierre-Hugues CACHELEUX - 6/8, rue des Moissons, appt. 32-33,51100 REIMS - 51100 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - retrait partiel n°377907 - Publication au BOPI 2003-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Promotion de la création musicale. Mise en relation sur Internet de créateurs (auteurs et/ou compositeurs) et d'interprètes (ou d'autres créateurs, ou de producteurs) à la recherche d'inédits (chanson, texte, musique). Activités culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.