Déposée le 7 décembre 2016 par madame CACHARD Pascaline et madame CACHARD Emilie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PANEM & circus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Les déposants sont madame CACHARD Pascaline domicilié(e) 11 rue Sébastien Gryphe - 69007 - LYON - France et madame CACHARD Emilie domicilié(e) 37 avenue Rockefeller - 69003 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CACHARD Emilie domicilié(e) 37 Avenue Rockefeller - 69003 - LYON - France.
La marque PANEM & circus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 30 mars 2017 - Retrait partiel n°697403 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; l'ensemble des services précités ne concernent pas les services de jeux de casinos, de hasard ou de paris ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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