Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stop Migraines
CACERES Patrick
CACERES Franck

Numéro de dépôt :
99824441
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque Stop Migraines

Déposée le 17 novembre 1999 par CACERES Patrick et CACERES Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Stop Migraines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Les déposants sont CACERES Patrick, domicilié(e) 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France et CACERES Franck, domicilié(e) 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Stop Migraines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stop Migraines est expirée depuis le 17 novembre 2009.

CACERES Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SHARON-PRINCESS-PRETTY-JOY , LIBERTY'S SPA , CRYOMED , COSMOTEL , COMPRESS - CRYO , WORLD COMPANY , STOP MIGRAINE , FRESH COMPANY , FRESH BANDANA , Laboratoire CRY OMED


CACERES Patrick - 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France

CACERES Franck - 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432194 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Compresses, bandages et bandeaux serre-tête cryogéniques.