Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRYOMED
CACERES Patrick
CACERES Franck

Numéro de dépôt :
99767937
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque CRYOMED

Déposée le 4 janvier 1999 par CACERES Patrick et CACERES Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRYOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Les déposants sont CACERES Patrick, domicilié(e) 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France et CACERES Franck, domicilié(e) 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CRYOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYOMED est expirée depuis le 4 janvier 2009.

CACERES Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SHARON-PRINCESS-PRETTY-JOY , Stop Migraines , LIBERTY'S SPA , COSMOTEL , COMPRESS - CRYO , WORLD COMPANY , STOP MIGRAINE , FRESH COMPANY , FRESH BANDANA , Laboratoire CRY OMED


CACERES Patrick - 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France

CACERES Franck - 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Produits cryogéniques. Matériel à usage médical, chirurgical et post-chirurgical pour le traitement par le froid ; compresses, bandages, pansements, gazes, tissus chirurgicaux, coussins, coussinets, poches, poches à eau, alèses, attelles, ceintures, casques, gaines, couvertures, combinaisons, gants, bas, chaussons cryogéniques à usage médical.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.