Déposée le 4 janvier 1999 par CACERES Patrick et CACERES Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CRYOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Les déposants sont CACERES Patrick, domicilié(e) 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France et CACERES Franck, domicilié(e) 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque CRYOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CACERES Patrick - 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France
CACERES Franck - 35 bis avenue Viviani, 69008 LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Produits cryogéniques. Matériel à usage médical, chirurgical et post-chirurgical pour le traitement par le froid ; compresses, bandages, pansements, gazes, tissus chirurgicaux, coussins, coussinets, poches, poches à eau, alèses, attelles, ceintures, casques, gaines, couvertures, combinaisons, gants, bas, chaussons cryogéniques à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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