Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CACEL CLUB
/
PASS'SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'SPORT
CACEL CLUB (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1456889
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
09/03/1998

Présentation de la marque PASS'SPORT

Déposée le 9 mars 1988 par l'association loi 1901 CACEL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « PASS'SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CACEL CLUB domicilié(e) Palais des Sports Jean Bouin, B.P. 251, 06005 NICE CEDEX. - France.

La marque PASS'SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'SPORT est expirée depuis le 9 mars 1998.


CACEL CLUB (Association Loi 1901) - Palais des Sports Jean Bouin, B.P. 251, 06005 NICE CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Carte d'abonnement donnant droit à des prestations dans le domaine du sport et du loisir, éducation et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.