Déposée le 12 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CACAOTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SEQUENCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CACAOTEC domicilié(e) 846, Chemin du Barret - 13160 - CHÂTEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 214 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque SEQUENCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCIA arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.
CACAOTEC, Société par actions simplifiée - 846, Chemin du Barret - 13160 - CHÂTEAURENARD - France - SIREN 529214421
ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668233 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711864 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage culinaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; bouquets [crevettes roses] non vivants ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; compote de canneberges ; compote de pommes ; compotes ; concentrés [bouillons] ; confitures ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème de beurre ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; crevettes grises non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écrevisses non vivantes ; en-cas à base de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; fromages ; fruits à coque préparés ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits à l'étuvée ; gélatine ; gelées comestibles ; gelées de fruits ; gelées de viande ; gibier ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; graisses comestibles ; harengs ; holothuries [concombres de mer] non vivantes ; homards non vivants ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de coco ; huile de colza comestible ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; huile de noix de palmiers [alimentation] ; huile de palme [alimentation] ; huile de sésame ; huile de tournesol comestible ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon ; jaune d'oeuf ; juliennes [potages] ; jus de tomates pour la cuisine ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; kimchi [plat à base de légumes fermentés] ; koumys ; lait ; lait albumineux ; lait caillé ; lait concentré sucré ; lait de poule sans alcool ; lait de soja [succédané du lait] ; langoustes non vivantes ; lard ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; margarine ; marmelades ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets à base de poisson ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle à usage alimentaire ; mollusques comestibles non vivants ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; nids d'oiseaux comestibles ; noix de coco séchées ; oeufs ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs en poudre ; oignons [légumes] conservés ; olives conservées ; palourdes non vivantes ; pâtés de foie ; pectine à usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips ; potages ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; présure ; produits laitiers ; prostokvasha [lait caillé] ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; ryazhenka [lait fermenté cuit au four] ; saindoux ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; saumon ; smetana [crème aigre] ; suif comestible ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon ; tofu ; tripes ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande ; viande conservée ; viande de porc ; volaille [viande] ; yaourt ; zestes de fruits.
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; additifs de gluten à usage culinaire ; algues [condiments] ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire ; anis étoilé ; anis [grains] ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates de café ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; avoine écachée ; avoine mondée ; barres de céréales ; barres de céréales hyperprotéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; bonbons à la menthe ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; brioches ; cacao ; cacao au lait ; café ; café au lait ; café vert ; cannelle [épice] ; câpres ; caramels [bonbons] ; cari [condiment] ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; corn flakes ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; curcuma à usage alimentaire ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; farine d'orge ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; farine de soja ; farine de tapioca à usage alimentaire ; farines ; ferments pour pâtes ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres ; gelée royale ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gingembre [condiment] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glaces alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; gommes à mâcher ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; levain ; levure ; liants pour glaces alimentaires ; liants pour saucisses ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; mets à base de farine ; miel ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; orge égrugé ; orge mondé ; pain ; pain azyme ; pain d'épice ; pastilles [confiserie] ; pâte à cuire ; pâte d'amandes ; pâte de fèves de soja [condiment] ; pâte pour gâteaux ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtés [pâtisserie] ; pesto [sauce] ; petits-beurre ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; pralines ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations de glaçage pour jambons ; préparations faites de céréales ; préparations végétales remplaçant le café ; produits de minoterie ; produits de pâtisserie ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; propolis ; quatre-épices ; quiches ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; sauces pour pâtes alimentaires ; sel de céleri ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; succédanés du café ; sucre ; sucre candi ; sucre de palme ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille] ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].
Traitement de produits alimentaires et/ou de boissons et notamment pasteurisation, stérilisation, appertisation, semi-conserve, surgélation, congélation, réfrigération, conditionnement sous vide ou sous atmosphère modifiée, lyophilisation, déshydratation et séchage, fermentation, salage, confisage, saumurage, fumage ou fumaison, ionisation, torréfaction, aromatisation, pressurage, traitement thermique, traitement haute pression de produits alimentaires et/ou de boissons ; conservation de produits alimentaires et/ou de boissons ; informations en matière de traitement de produits alimentaires et/ou de boissons.
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