Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES FORBANS CACAO & CO
SARL Cacao & Co
Numéro de dépôt :
3352770
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES FORBANS CACAO & CO
Déposée le 1 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cacao & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FORBANS CACAO & CO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cacao & Co domicilié(e) 3, impasse du grand jardin, ZAC de la Moinerie,35400 SAINT-MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 999 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cacao & Co Mme véronique de Beaufort domicilié(e) 3, impasse du grand jardin, Zac de la Moinerie,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Cacao & Co - 3, impasse du grand jardin, ZAC de la Moinerie,35400 SAINT-MALO - 35400 - France - SIREN 433999646
Cacao & Co Mme véronique de Beaufort - 3, impasse du grand jardin, Zac de la Moinerie,35400 SAINT-MALO - 35400 - France
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426765 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Chocolats, sucreries, biscuiterie, cacao, patisserie, confisereis, glaces comestibles, épices, cafés et thés. Fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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