Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE MAEVA PATISSERIES DES ILES
CAC - SECTAL, SAS, Didier CAYRE

Numéro de dépôt :
3886276
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/01/2022
LES DELICES DE MAEVA PATISSERIES DES ILES de CAC - SECTAL

Présentation de la marque LES DELICES DE MAEVA PATISSERIES DES ILES

Déposée le 4 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAC - SECTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES DELICES DE MAEVA PATISSERIES DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAC - SECTAL domicilié(e) 50 chemin de la pause - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 602 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAC - SECTAL domicilié(e) 50 chemin de la pause - 81100 - CASTRES - France.

La marque LES DELICES DE MAEVA PATISSERIES DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE MAEVA PATISSERIES DES ILES est expirée depuis le 4 janvier 2022.

CAC - SECTAL a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE DJAMILA PATISSERIES ORIENTALES , Les délices de Mingyue Pâtisseries Artisanales


CAC - SECTAL, SAS, Didier CAYRE - 50 chemin de la pause - 81100 - CASTRES - France - SIREN 409602018


CAC - SECTAL - 50 chemin de la pause - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.